Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEN Presqu'île en Fête
Commune de Caen, collectivité territoriale, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3750265
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2020
CAEN Presqu\'île en Fête de Commune de Caen

Présentation de la marque CAEN Presqu'île en Fête

Déposée le 24 juin 2010 par Commune de CaenTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEN Presqu'île en Fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Commune de CaenTODO domicilié(e) Esplanade Jean-Marie Louvel - 14027 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Caen, Direction de la Communication domicilié(e) Esplanade Jean-Marie Louvel - 14027 - CAEN - France.

La marque CAEN Presqu'île en Fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEN Presqu'île en Fête est expirée depuis le 24 juin 2020.

Commune de Caen a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , CAEN , LE CAEN DES PETITS CAENNAIS , LES NORMANDISES , Le Cargö , Yes, we ca(e)n , A CAEN LA DISTINCTION , " Caen-Net métropolitain " , V'eol


Commune de Caen, collectivité territoriale, Direction de la Communication - Esplanade Jean-Marie Louvel - 14027 - CAEN - France


Mairie de Caen, Direction de la Communication - Esplanade Jean-Marie Louvel - 14027 - CAEN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.